SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3928855
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/06/2022
Présentation de la marque BLACKBEAR
Déposée le 21 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BLACKBEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE domicilié(e) Polaincourt, 70210 POLAINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 070 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque BLACKBEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE, société par actions simplifiée - Polaincourt, 70210 POLAINCOURT - France - SIREN 816070882
SCHMIT CHRETIEN, Mme. Marion TERTRAIS - 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Machines et machines-outils pour l'agriculture ; machines agricoles et leurs parties constitutives ; instruments agricoles (autre que ceux entraînés manuellement) et leurs parties constitutives ; machines à broyer les résidus de récolte ; machines à débroussailler ; machines à déchaumer ; machines à ensemencer ; machines à récolter les céréales, les fruits et les légumes ; machines à récolter et conditionner la paille ; machines à épandre des engrais, herbicides et produits de traitement des végétaux ; charrues, cultivateurs, faucheuses, faneuses, moissonneuses, moissonneuses-batteuses, pulvérisateurs, rateleuses, pelleteuses ; tondeuses à gazon ; rouleaux pour la préparation et la finition du sol ; élévateurs pour l'agriculture ; bandes transporteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; filtres-presses ; tronçonneuses à moteurs ;
Véhicules et tracteurs agricoles et attelages de véhicules agricoles ; bennes de camions ; caissons de véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; chariots élévateurs ; remorques ; pneumatiques pour véhicules agricoles ;
Entretien et réparation de véhicules, tracteurs et machines agricoles et d'attelages de véhicules agricoles.
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